ART. 1- Le fait de signer une licence au club implique l’acceptation du présent règlement.
ART. 2- Le renouvellement des licences se fera informatiquement après la signature d’un bordereau. La licence ne pourra être renouvelée qu’après la signature du bordereau, règlement et de la cotisation.
ART. 3- Le joueur doit obligatoirement être à jour de sa cotisation pour la saison. En cas de non
paiement, toutes compétitions et entraînements seront interdits jusqu’au paiement de celle-ci.
ART. 4- Un délai de quelques jours étant nécessaire à l’enregistrement du dossier assurance, le joueur ne pourra participer à aucun entraînement ou match pendant cette période. Si cette clause n’est pas remplie, le joueur reconnaît prendre sous son entière responsabilité, ou celle de son tuteur légal, tout accident qui pourrait arriver à lui-même ou qu’il pourrait causer à un tiers.
ART. 5- Le fait d’avoir payé une cotisation et signé une licence au club de la St Aubin football celle-ci vous engage pour la saison entière. Il n’y aura pas d’autorisation de départ pour un autre club de football accordée en cours d’année sauf en cas de déménagement à plus de 50 kms et pour un club plus proche du nouveau domicile.
ART. 6- Le fait d’avoir payé une cotisation et signé une licence n’implique pas pour la responsabilité du club l’obligation de faire jouer le licencié dans une équipe d’une manière constante, la constitution des équipes lors de chaque match étant de la compétence des coaches et dirigeants.
ART. 7- Les dirigeants et entraîneurs sont responsables de la bonne marche de leur équipe, et tout licencié s’engage à observer les instructions qui lui seront données par ceux-ci.
ART. 8- Le fait de ne pas se rendre à une convocation sans en avertir au préalable l’entraîneur ou le dirigeant qui l’a rédigée, entraîne une suspension pour une période laissée à l’appréciation du Conseil d’Administration.
ART. 9- Le fait de refuser de jouer dans l’une des équipes du Club quelque soit l’heure ou le lieu entraîne la suspension pour une période laissée à l’appréciation du Conseil d’Administration.
ART. 10- Ne pas assister aux entraînements prévus sans avoir prévenu au préalable le coach, peut entraîner une suspension. La récidive implique une suspension prolongée laissée à l’appréciation du Conseil d’Administration.
ART. 11- Toute attitude sur le terrain, au cours des entraînements, des déplacements et des diverses manifestations organisés par le Club, qui serait susceptible de porter atteinte à l’image du Club ou de ses responsables, sera portée à la connaissance du Conseil d’Administration qui décidera des suites à donner en terme de sanctions éventuelles.
ART. 12- Indépendamment des sanctions pouvant être appliquées par la FFF, la Ligue et le District de la Loire – Atlantique, le Conseil d’Administration pourra décider de l’exclusion de tout joueur, dirigeant, entraîneur ou arbitre en cas de comportement inapproprié.
ART.13- POSSIBILITES DE MOTIF D’EXCLUSION DEFINITIVE:
- Non paiement de la cotisation
- Dégradation volontaire, vandalisme de locaux et/ou de matériels dans les équipements sportifs du Club ou à l’extérieur lors des déplacements sportifs et/ou des manifestations organisées par le Club
- Vol dans les installations (vestiaire, au local du Club,…) ou à l’extérieur lors des déplacements sportifs et/ou des manifestations organisées par le Club
- Crachat à Arbitre officiel ou bénévole, au cours ou après une rencontre sportive officielle ou amicale
- Coup à arbitre officiel ou bénévole, au cours ou après une rencontre sportive officielle ou amicale
- Tout comportement violent en paroles ou en actes vis à vis d’un bénévole ou d’un membre de l’encadrement du Club ou d’un club adverse.
Cette liste ne se veut pas exhaustive, l’exclusion définitive pourra être prononcée par le Conseil d’Administration lorsque celui ci l’estime indispensable pour le bon fonctionnement du club.
Pour toute exclusion définitive, il sera systématiquement fait un courrier aux instances du football français avec un retour immédiat de la licence à ces instances.
ART. 14- MOTIFS D’AMENDE SPORTIVE:
Indépendamment des sanctions et/ou des amendes que la FFF, la Ligue et le District de la Loire -Atlantique le coût des amendes infligées par ces instances, dans le cas ou elles n’ont pas obligation d’être réglée en nom propre par le sanctionné, celles-ci pourront être répercutées à celui-ci dans les cas suivants :
- Bagarre provoquée par un joueur, dirigeant, un entraîneur pendant ou après une rencontre sportive
- Insulte et/ou bousculade à l’encontre d’un arbitre officiel ou bénévole au cours d’une rencontre sportive
- En général, toutes sanctions et/ou amendes (carton jaune et/ou rouge) n’ayant pas exclusivement de raisons avec l’esprit du jeu et de la compétition, le joueur sanctionné sera suspendu pour toutes les rencontres sportives, sa licence retirée jusqu’au paiement intégral de l’amende.
ART. 15- Aucun remboursement de la cotisation ne sera effectué en cas de suspension et/ou d’exclusion du Club ou en cas d’arrêt ou de démission en cours de saison.
ART. 16- TRANSPORTS DES JOUEURS:
Les parents doivent accompagner leur enfant et transporter d’autres enfants plusieurs fois dans l’annéeselon un calendrier établi par le club. Ce roulement implique que lorsque des parents sont « de voiture », ils doivent être en règle vis à vis du code de la route tant pour leur véhicule que pour eux mêmes .Un chèque de caution est demandé à la signature de la licence et sera encaissé en cas de non participation au roulement de transports.
ART. 17- ECOLE DE FOOT :
- Au stade les enfants doivent être déposés auprès de l’éducateur et non pas au bord de la route.
- Les enfants sont tenus d’être polis et corrects avec l’éducateur et tous les dirigeants qu’ils sont appelés à rencontrer.
-Les parents doivent prendre leurs dispositions pour récupérer leur enfant dés la fin de l’entraînement ou au retour du match.
- En cas d’absence de votre enfant, le responsable d’équipe devra être prévenu au plus tard le vendredi soir précédent la rencontre.
- Respectez les arbitres et les adversaires : cela incitera votre enfant à faire de même.
- L’éducateur ou le responsable d’équipe sont les seuls habilités à décider si votre enfant doit ou ne doit pas jouer, à quel poste il peut jouer, et le temps qu’il restera sur le terrain.
L’application stricte de ces quelques règles vous permettra d’évoluer dans un climat sportif de qualité. Leur non application déchargerait le Club de toute responsabilité en cas de problème. De plus, les contrevenants se verraient exclus de notre école de foot.
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